Voici le portfolio obligatoire pour l’administration :

Adresse légale de l’éditeur :

Studio Mescal Y Tequila
Siège social : ZAC Valgora – Rue Laurent Schwartz
Centre Hermès Bat 1
83160 LA VALETTE DU VAR
Email : studio AT mescalytequila DOT com
Directeur de publication : Barrera Cécile

Conception/Réalisation :

STUDIO MESCAL Y TEQUILA
ZAC Valgora – Rue Laurent Schwartz
Centre Hermès Bat 1
83160 LA VALETTE DU VAR
www.mescalytequila.com
04 94 14 12 84

Hébergeur :

STUDIO MESCAL Y TEQUILA
Siège social :
ZAC Valgora – Rue Laurent Schwartz
Centre Hermès Bat 1
83160 LA VALETTE DU VAR
RCS toulon b 420 131 419 Société au capital social de 1 500 €

Droit d’accès

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par la société Mescal y Tequila, demander leur modification ou leur suppression. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification de rectification ou de radiation des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser aux coordonnées de l’éditeur. Nous vous informons que les données nominatives ou à caractère personnel recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire des formulaires présents sur ce site pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales. Chaque internaute a la possibilité de s’opposer à figurer dans certains fichiers ou de refuser la communication des informations qui la concernent à des tiers. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser aux coordonnées de l’éditeur.

Propriété intellectuelle

L’utilisation du site mescalytequila.com ne vous autorise aucun usage privé ou professionnel. Ce site et l’ensemble des éléments qui le composent (noms de domaine, marques, structure générale, textes, graphiques, images, bases de données, arborescence, logos, charte graphique, et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société Mescal y Tequila. La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1 er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Selon les termes de la Loi, les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que toutes les autres photographies portant les noms de leurs auteurs. Photographies accueil ©konradbak – Fotolia.com – TOUS DROITS RÉSERVÉS – En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, de ces photographies est interdite. Rappel : Le droit d’auteur en photographie est régi par la loi du 1er juillet 1992 relative à la propriété littéraire et artistique (qui rassemble notamment les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985). La protection de la personne est des biens est régie par la loi n°70-743 du 17 juillet 1970.